Assurance multirisques habitation Abattage d'un arbre planté dans un jard...
Absence de nouvelle communication de la ... Abus de droit
Achat en indivision Acompte
Acompte de charges du locataire Acte authentique
ACTE DE COMMERCE Acte de vente
Acte extrajudiciaire en copropriété Acte notarié
Acte sous seing privé Action hypothécaire
Action privilégiée ADEME Agence de l'Environnement et de la...
ADIL Association Départementale d'Infor... Adjudication d'un lot en copropriété
Administrateur Administrateur de biens
Administrateur de biens: règlementation Affichage pour la construction dans le v...
Affichage pour la construction dans le v... AG Double majorité à l'assemblée gé...
AG : difficultés rencontrées en assemb... AG : difficultés rencontrées en assemb...
AG Comment voter à l'assemblée génér... AG Contenu de la convocation à l'assemb...
AG Contenu du procès-verbal de l'assemb... AG Contestation d'une décision
AG Contester une décision prise par l'a... AG convocation à l'assemblée général...
AG Elections du conseil syndical de copr... AG Envoi du procès-verbal de l'AG copro...
AG Feuille de présence à l'assemblée ... AG Majorité absolue à l'assemblée gé...
AG Majorité simple à l'assemblée gén... AG Modalité de convocation à l'assembl...
AG Ouverture de l'assemblée générale ... AG Pouvoirs à l'assemblée générale d...
AG Procès-verbal de l'assemblée géné... AG Unanimité à l'assemblée générale...
Agent commercial Agent immobilier
Agent immobilier 2 AGFF
AGIRC Aide personnalisée au logement
ALF Allocations de Logement à caractèr... Allocations de Logement à caractère So...
ALUR - Action judiciaire en diminution d... ALUR - Honoraires de location - nouvelle...
ALUR - Nouveaux délais de prescription ... ALUR - Obligations d'assurance pour le p...
ALUR : critères de discrimination et pi... ALUR : La loi ALUR parution au Journal O...
ALUR et colocation ALUR modalité de restitution des clés ...
Amiante Amortissement
Amortissement d'un prêt ANAH
Annexion des parties communes dans la co... Annualité ou spécificité des exercice...
APL Aide Personnalisée au Logement APL AL: suppression de la déclaration d...
Appel de fonds Appel de fonds dans l'immobilier
Appels de fonds en copropriété Apport personnel
Architecte Architecte des bâtiments de france
ARRCO Arrhes
Arrhes Assemblée générale de copropriété: ...
Assemblée générale des copropriétair... Assignation
Association générale des institutions ... Association pour la Gestion du Fonds de ...
Association pour le Régime de Retraite ... Association syndicale
Associations Syndicales Libres ASL Assurance dommages ouvrages
Assurance risques de responsabilité civ... Attestation de Numérotage
Auto-entrepreneur Autorisation préalable pour les travaux...
Avantage fiscal Avenant
Ayant droit Bail
Bail d'habitation Bail emphytéotique
Bail vert Bailleur
Balance des à-nouveaux Balance générale des comptes
BBC Bâtiment basse consommation BEPOS Bâtiment à énergie positive
Bien immobilier Biomasse
Boite aux lettres dans une copropriété Bon de visite
Bornage Bouquet
Budget prévisionnel de copropriété Bureau d'études
Bureau de contrôle technique C.a.f. caisse d'allocation familiale
C.g.l. Cacrdb
Cadastre Caf capacité d'autofinancement
Calcul de la consommation d'eau dans les... Calcul des charges récupérables par le...
Capacité d'autofinancement Capacité d'occupation
Capeb Carnet d'entretien de la copropriété p...
Carnet d'entretien très utile pour les ... Caution
CEL Compte d'Epargne Logement Certificat d'Alignement
Certificat d'Hygiène et salubrité Certificat d'urbanisme
Certificat d'urbanisme informatif Certificat de conformité
Certificat de conformité, refus de conf... Certificat de Non péril
Cession Charge foncière
Charges constatées d’avance en coprop... Charges d'habitation
Charges de copropriété Charges de copropriété:répartition de...
Charges de copropriété:répartition de... Charges et produits pour travaux et opé...
Charges locatives incontestables par le ... Charges locatives récupérables auprès...
Chèque impayé Clause d'indexation
Clause de solidarité Cloud computing
CNAB Confédération Nationale des Admin... CNIL
CNL Confédération Nationale du Logemen... Coefficient d'occupation des sols
Collectivité locale Commandement de payer
Comment se calculent les frais de notair... Commission de conciliation
Commission départementale de conciliati... Commission nationale de l'informatique e...
Communication internet Compromis de vente
Compromis de vente d'un bien immobilier Comptabilisation des travaux sur plusieu...
Comptabilité à partie double Comptabilité d'engagement
Comptabilité en partie double Comptable
Compte bancaire séparé au nom du syndi... Compte d'épargne logement (cel)
Compte de contrepartie Compte de résultat
Comptes (nomenclature) Comptes fournisseurs
Concubinage Condition suspensive d'obtention d'un pr...
Condition suspensive définition Conditions
Conseil syndical de copropriété Conservation
Constructeur Contrôle des compte de la copropriété
Convocation à l'assemblée générale Convocation d'une assemblée générale ...
Copropriété Copropriété Horizontale
COS Coefficient d'occupation des sols Cour commune
Courtier Coût moyen pondéré du capital
Crdb Créances liquides et exigibles à la da...
Créancier Créancier et débiteur hypothécaire
Crédit d'impôt Crédit immobilier
Crédit-relais Csab conseil supérieur de l'administrat...
Cscv confédération syndicale du cadre ... Csg
Débours Declaration d'achevement des travaux
Declaration d'ouverture de chantier Déficit foncier
Délai de convocation des assemblées g... Délai de réflexion
Délai de réflexion Délai de renonciation
Délai de rétractation Délai de rétraction
Démembrement Départ d'un copropriétaire en cours d'...
Dépôt de garantie Dépôt de garantie pour la location d'u...
Dépôt de garantie pour un achat immobi... Dépréciations sur créances douteuses
Différencier dans les appels de fonds, ... Documents de synthèse présentés aux c...
Dommage ouvrage Domotique
Donation Droit de passage
Droit de préemption Droit de Préemption Commercial
Droit de Préemption dans les Espaces Na... Droit de Préemption dans les Zones d'Am...
Droit de Préemption des SAFER Droit de préemption du locataire
Droit de préemption Hiérarchie des dro... Droit de Préemption Urbain simple et re...
Droits d'enregistrement Droits de mutation
Droits de succession Droits et devoirs des copropriétaires e...
Eau et assainissement. Etudes de sol à ... Emoluments
Empreinte écologique Enclave
Epargne Epargne logement
Etat daté pour la réalisation de la ve... Etat daté pour la vente d'un lot en cop...
Etat daté: paiement des charges en cour... Etat des lieux
Etat descriptif de division Exécution du budget prévisionnel
Expert immobilier Expropriation
Expulsion Extranet copropriétaire
Faire droit ou faire reste de droit Fédération internationale des professi...
Feuille de presence à l'AG de la coprop... Fiabci
FIABCI Fichier des hypothèques
Fichier immobilier ou fichier des hypoth... Fnaim
Fnpc Foncier
Foncières Fonctionnement du nantissement
Fonds d'investissement Fonds de roulement
Fonds propres Foyer fiscal
Frais de notaire Frais de notaire pour un achat immobilie...
Frais de recouvrement facturés aux copr... Frais de relance et de mise en demeure ...
Freelance Gérant de biens
Gérant de biens et la Gestion immobili... Gestion locative
Grand-livre (compte en t) GRL - Locataires éligibles à la garant...
Haute qualité environnementale HQE
Hypothèque Immeuble ancien
Immeuble collectif en copropriété Impayés dans la copropriété
Impayés dans la copropriété - procéd... Impayés de charges en copropriété
Indivision Inscription du nantissement
Inscription hypothécaire Installation de climatiseurs en copropri...
Investissements locatifs DUFLOT:mention ... Journal
Journal d'annonces légales JUGE DE L'EXECUTION
La jurisprudence fait évoluer les frais... La présidence de l’assemblée des cop...
Le bien objet du nantissement est remis ... Le nantissement cinématographique
Le secrétaire de séance à l'assemblé... Lettrage en comptabilité
Lettre de change Levée d’option dans la vente d'un bie...
Location meublée dans une copropriété Location saisonnière
Location-accession Loi besson
Loi carrez Loi de 1948
Loi girardin Loi Malraux
Loi paul Loi périssol
Loi pons Loi royer
Loi scellier Loi scrivener
Loi sru Lot de la copropriété (définition)
Lotissement : règlement du lotissement Lotissement et la création d'une ASL p...
Lotissement et cahier des charges Lotissement et copropriété
Lotissement: missions de l'ASL Lotissement: : Statuts de l'ASL
Lotissement: dissolution de l'ASL Lotissement: et propriétaires du lotiss...
Lotissement: les organes de l'ASL Lotissement:(copropriete-lotissement): P...
Lotissement:: aménagement du lotissemen... Loyer : Garantie des risques locatifs (G...
Loyer : Inexécution des réparations lo... Loyer : Vente à la découpe / congé po...
L’enlèvement des encombrants ne fait ... Mainlevée
Mainlevée Maître d'oeuvre
Maître d'ouvrage Malfaçon
Mandat Mandat (pouvoir)
Mandat à l'assemblée générale des co... Mesures conservatoires
Micro bic Micro foncier
Millième Mise en demeure
Mitoyenneté dans une copropriété Modification simple d'un PLU
Moins-value Multipropriété
Multipropriété: l'acquisition d'un bie... Multipropriété: le contrat d'un bien e...
Mutation Nantissement d'une créance
Nantissement d'un bien incorporel Nantissement de fonds de commerce
Nantissement en immobilier Notaire
Note de Renseignements d'Urbanisme (NRU) Nouvelle méthode pour effectuer le calc...
Nu-propriété Nullité
O.l.a.p Offre d’achat d"un bien immobilier
Omission de la reproduction des disposit... OPAH Opération Programmée pour l'Amél...
Opposition de vente d'un bien immobilier... ORDONNANCE SUR ENQUETE
Outils du contrôle des comptes P.a.s.
P.e.l. P.O.S. Plan d'Occupation des Sols
Pacte de préférence Participation des employeurs a l'effort ...
Participation pour dépassement de c.o.s Partie commune
Partie commune a jouissance privative Parties communes et parties privatives
Parties privatives Pas-de-porte
Patrimoine immobilier Pénalités de retard
Performance énergétique Permis conditionnel de construire
Permis de construire Permis de construire dérogatoire
Permis de construire modificatif Permis de construire tacite
Permis de démolir Permis de régularisation
Permis précaire Plan comptable
Plan d'aménagement de zone (paz) Plan d'épargne logement
Plan de masse Plan local d'urbanisme
Pleine propriété PLU modifié
Plus-valus immobilière Pointe financière dans l'immobilier
Pont thermique POS plan d'occupation des sols
Pouvoir à l'assemblée générale des c... Pouvoir d'un copropriétaire à l'assemb...
PPR Préavis
Préciput Préemption du permis de conduire
Prélèvement libératoire Prélèvement social
Preneur Prescription
Prescription trentenaire Président du conseil syndical de coprop...
Prêt 1% logement Prêt à taux 0%
Prêt à taux zéro Prêt amortissable
Prêt conventionné Prêt in fine
Prêt locatif intermédiaire Prêt-relais
Primo-accédant Principes comptables
Privilège de prêteur de deniers Privilège du prèteur de deniers
Privilège immobilier spécial Privilège mobilier dans une copropriét...
Procédure d’expulsion d'un locataire Procédure d’expulsion d'un locataire
Procès verbal de l’assemblée génér... Produits financier en comptabilité de c...
Promesse de vente Promesse de vente
Promesse de vente d'un bien immobilier d... Promesse unilatérale de vente d'un bien...
Promettant Promoteur
Property manager Property manager: Gestionnaire ET finan...
Property manager: Administrateur de bien... Propriété immobilière
Propriété intellectuelle Prorata temporis
Provision de charges Publicité fonciére
QCA Quartier Central d'Affaires Quantième
Quittance Quitus
Quorum en copropriété Quote-part en copropriété
Quotité disponible Rapprochement bancaire
Rapprochement bancaire en copropriété Réception des travaux
Reddition des comptes en copropriété Régime de la communauté réduite aux a...
Régime de la communauté universelle Régime de séparation de biens
Règlement de copropriété Règlement de jouissance
Règles de majorité à l'assemblée gé... Régularisation des charges de copropri...
Remboursement anticipé Rémunération du syndic de copropriét...
Rendement locatif brut Reports à nouveaux
Reprise de travaux et conséquence sur l... Réserve de trésorerie
Résiliation Respect de la destination de l'immeuble ...
Responsabilité civile Restitution du dépôt de garantie
Revenu foncier Révision générale
Révision simplifiée Révision triennale
Révocation du syndic Robien (loi robien)
S.c.p.i. S.h.o.b.
S.h.o.n. Saisie
SAISIE DE REMUNERATION SAISIE-ATTRIBUTION
SAISIE-CONSERVATOIRE SAISIE-VENTE
Sci Scoring
SCPI - Sociétés civiles de placement i... Scrutateurs à l'assemblée générale d...
Secrétaire de séance à l'assemblée g... SEPA (Single Euro Payments Area)
Séquestre Servitude de tour d'échele
Servitude et servitude de passage Servitudes d'utilité publique
SIGNIFICATION Situation de trésorerie de la copropri...
Solde créditeur Solde débiteur
SOMMATION DE PAYER Soulte
Sous-location Sru (loi sru)
Surélévation d'un immeuble en copropri... Sûreté
Surface habitable Sursis a statuer
Sursis à statuer Syndic bénévole de copropriété-devoi...
Syndic bénévole: peut-il être rémun... Syndic de copropriété
Syndic de copropriété: c'est quoi? Syndic Rétention des documents et des f...
Syndicat des copropriétaires Syndicat secondaire
Système solaire combiné Tacite reconduction
Tantième dans une copropriété Taux directeur
Taxe additionnelle au droit de bail (tad... Taxe communale forfaitaire sur les cessi...
Taxe d'habitation Taxe foncière
Taxe locative Taxe professionnelle
Termites Terrain a bâtir
TITRE EXECUTOIRE Tontine
Travaux d'amélioration Travaux d'entretien
Travaux d'entretien dans la copropriét... Travaux de grosses réparations
Travaux obligatoires dans une coproprié... Trouble de voisinage
TVA en comptabilité copropriété TVA taux réduit de TVA à 5,5% (au lieu...
Union de Recouvrement pour la Sécurité... Union de syndicats
Urbanisme : Permis de construire, annula... URSSAF
Usucapion Usufruit
Usufruitier Utilisation des barèmes simplifiés pou...
Valeur locative Valeur vénale
Vente aux enchères Vente d'immeuble à construire (v.i.c)
Versements réglementation des versement... Vétusté
Viager Vice de construction
Voirie et réseaux divers (v.r.d) Vote de l’assemblée générale pour l...
Vote en assemblée générale de copropr... Warsmann (Loi n° 2009-526) dite loi War...
Zonage sismique national Zone tendue

Glossaire des mots en relation avec la gestion de la copropriété



VILOGI® l'immobilier connecté®
Plateforme collaborative de services
pour tous les acteurs de l'immobilier