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Prêt à taux zéro Prêt amortissable
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Prêt locatif intermédiaire Prêt-relais
Primo-accédant Principes comptables
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Reprise de travaux et conséquence sur le... Réserve de trésorerie
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Révocation du syndic Robien (loi robien)
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SCPI - Sociétés civiles de placement imm... Scrutateurs à l'assemblée générale des c...
Secrétaire de séance à l'assemblée génér... SEPA (Single Euro Payments Area)
Séquestre Servitude de tour d'échele
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SOMMATION DE PAYER Soulte
Sous-location Sru (loi sru)
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Sursis à statuer Syndic bénévole de copropriété-devoirs
Syndic bénévole: peut-il être rémunéré? Syndic de copropriété
Syndic de copropriété: c'est quoi? Syndic Rétention des documents et des fo...
Syndicat des copropriétaires Syndicat secondaire
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Tantième dans une copropriété Taux directeur
Taxe additionnelle au droit de bail (tad... Taxe communale forfaitaire sur les cessi...
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Taxe locative Taxe professionnelle
Termites Terrain a bâtir
TITRE EXECUTOIRE Tontine
Travaux d'amélioration Travaux d'entretien
Travaux d'entretien dans la copropriété Travaux de grosses réparations
Travaux obligatoires dans une copropriét... Trouble de voisinage
TVA en comptabilité copropriété TVA taux réduit de TVA à 5,5% (au lieu d...
Union de Recouvrement pour la Sécurité S... Union de syndicats
Urbanisme : Permis de construire, annula... URSSAF
Usucapion Usufruit
Usufruitier Utilisation des barèmes simplifiés pour ...
Valeur locative Valeur vénale
Vente aux enchères Vente d'immeuble à construire (v.i.c)
Versements réglementation des versements Vétusté
Viager Vice de construction
Voirie et réseaux divers (v.r.d) Vote de l’assemblée générale pour la dis...
Vote en assemblée générale de copropriét... Warsmann (Loi n° 2009-526) dite loi Wars...
Zonage sismique national Zone tendue

Glossaire des mots en relation avec la gestion de la copropriété



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